Désignation des représentants du Conseil Général au sein des organismes extérieurs, commissions et groupes de travail.
- Assemblée : Conseil General
- Date : 03/04/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Délibérations
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4 résultats pour la valeur "03/04/2008" du filtre Date de séance, pour la valeur "Administration" du filtre Domaine
Indemnités et frais divers.
- Assemblée : Conseil General
- Date : 03/04/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Moyens mis à disposition des conseillers généraux.
- Assemblée : Conseil General
- Date : 03/04/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Désignation d'un Conseiller Général pour représenter le Département dans les actes établis en la forme administrative par le Président du Conseil Général.
- Assemblée : Conseil General
- Date : 03/04/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin